Domaine de La Vernède
Présentation de la marque Domaine de La Vernède
Déposée le 5 janvier 2012 par la société GAF La Vernède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de La Vernède » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de La Vernède a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de La Vernède est expirée depuis le 5 janvier 2022.
GAF La Vernède a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20